Frais de scolarité

Les frais de scolarité :

 Notre école est ouverte à tous. La solidarité entre les familles se concrétise par un montant des frais de scolarité établi en fonction du revenu de chaque famille. Les revenus qui sert de base de calcul est le revenu fiscal de référence (RFR).

Par conséquent, si pour différentes raisons,  votre RFR ne reflète pas vos revenus réels, merci d’en informer le service comptable et d’indiquer un revenu réaliste pour le calcul de vos frais de scolarité.

Les frais de scolarité sont composés d’une partie fixe et d’une partie variable.

La partie fixe des frais de scolarité est d’un montant de 2 700 euros par enfant, indépendamment du revenu de la famille. A ce montant s’applique une remise de 10% à partir de 3 enfants. A partir de 4 enfants, une remise supplémentaire peut être consentie (à voir avec le service comptable).

Pour le Jardin d’Enfants, une remise de 100 à 300 euros est applicable en fonction de l’ancienneté, ainsi qu’une remise de 500 euros  pour une inscription à temps partiel (5 demi-journées).

Attention, concernant la 12ème et 13ème classe, le montant de la partie fixe des frais de scolarité sera un peu plus élevé que pour les autres classes, pour notamment tenir compte de quelques frais spécifiques. Ce montant sera établi lors de la réunion du conseil de direction du 1er avril 2017.

La partie variable des frais de scolarité est une cotisation familiale dont le montant est égal à 3,8 % de votre revenu, avec un minimum de 500 euros.  La base retenue est le revenu fiscal de référence de l’année n-2 : pour l’année scolaire 2017/2018, il s’agit des revenus 2015 déclarés en 2016.

 

La 1ère inscription :   

Les frais de 1ère inscription sont de 50 € par enfant, à régler au moment de la première l’inscription. L’inscription ne devient définitive qu’après leur règlement. Ces frais sont acquis à l’établissement, ils correspondent aux frais administratifs générés par l’inscription ; ils ne sont donc pas remboursés si la famille se désiste avant la rentrée scolaire.

Une contribution au fond de roulement est demandée à chaque famille sous forme d’une caution remboursable au départ du dernier enfant. Le montant de cette caution est, actuellement, de 200 euros par enfant.

 

La garderie simple au Jardin d’enfant  / L’étude les lundis, mardis, jeudis et vendredis pour les classe 1 à 9 selon le cycle :

 Deux possibilités :

– Le forfait annuel familial dont le montant dépend du nombre de jours par semaine.  Pour le créneau 16h à 18h : 300 € pour 4 garderies/études, 240 € pour 3 garderies/études, 170 € pour 2 garderies/études et 90 € pour 1 garderie/étude. Supplément de 90 € pour le vendredi de 14h à 16h.

 – l’inscription occasionnelle (1 ticket par enfant et par étude) : carnet de 5 tickets à 15 €. Les tickets ne sont pas vendus à l’unité mais uniquement par carnet. Les tickets sont réutilisables d’une année sur l’autre.

 Toute étude ou garderie commencée est due.

Afin de rester flexible et de tenir compte des modifications d’organisation, l’inscription pour les forfaits garderies et études pourra être modifiée jusqu’au 25 septembre inclus.

Rappel : pour les enfants de – de 6 ans, vous avez possibilité de bénéficier d’un crédit d’impôt de 50 % des frais engendrés par la garde périscolaire que vous soyez ou non imposable.

 

Les modalités de règlement pour l’engagement financier et les forfaits annuels de garderie / étude :                                

 

Par chèque :                  1 chèque unique encaissé en juin 2017 ou en septembre 2017

ou 3 chèques encaissés les 25 août, 5 décembre et 5 mars

 

Par prélèvement :          10 ou 12 prélèvements automatiques le 5 de chaque mois dès septembre

ou 3 prélèvements automatiques les 5 septembre, 5 décembre et 5 mars

 

Par virement :                10 ou 12 virements déclenchés pas la famille chaque mois dès septembre

ou 3 virements en septembre, décembre et en mars

 

En espèces :                  limité à 1 000 euros

 

Les activités et sorties pédagogiques :

De petites contributions sont demandées aux familles en cours d’année pour du matériel ou des activités spécifiques, et pour les sorties scolaires.

Si un voyage  linguistique ou artistique est organisé dans une classe, ou bien une classe de découverte,  les modalités financières sont définies avec les parents d’élèves concernés.

 

 La cantine :

L’association Labelbio est chargée de la préparation des repas. Pour les enfants demi-pensionnaires, la famille adhère à l’association Labelbio. Une caution, rendue au départ de l’élève, est demandée. Les repas sont payables à partir d’un forfait mensuel.
Pensez à remplir le dossier d’inscription pour la cantine.

 

Le dossier de demande d’aide :

 Lors de la ré-inscription, vous pouvez demander une aide financière. Vous devez retirer le dossier auprès de la comptabilité.

L’attribution des aides financières sera validée au plus tard le 31 mai 2017 par les membres délégués  par le Conseil de Direction.
Les personnes chargées de l’instruction des demandes sont tenues à la plus stricte confidentialité quant aux informations sur la situation des familles concernées.

La famille s’engage à produire toute pièce justificative suite à une modification  de sa situation financière et à répondre à toute demande de rendez-vous qui lui sera signifiée.

Les aides financières sont accordées annuellement  après étude du dossier et ne sont pas renouvelables automatiquement et leurs attributions  sur une année ne préjugent aucunement ni de leurs reconductions ni du montant éventuellement réalloué.

L’école se réserve le droit de demander la restitution de tout ou partie de l’aide financière en cas de départ anticipé en cours d’année.

 

Les parrainages :

Votre situation financière ne vous permet pas de prendre en charge l’intégralité de vos frais de scolarité : vous pouvez demander un parrainage.

Votre situation financière vous permet de prendre en charge une partie des frais de scolarité d’une famille en difficulté : vous pouvez proposer un parrainage.

Dans les deux cas : consulter le document joint au dossier d’inscription, qui décrit le dispositif de parrainage permettant dans certains cas de recevoir un reçu fiscal.

La solidarité entre les familles est une force de notre école.

Une réalisation Piment Givré 2013