Frais de scolarité

Les frais de scolarité :

Notre école est ouverte à tous. La solidarité entre les familles se concrétise par un montant des frais de scolarité établi en fonction du revenu de chaque famille. Le revenu qui sert de base de calcul est le revenu fiscal de référence (RFR). Par conséquent, si pour différentes raisons votre RFR ne reflète pas vos revenus réels, merci d’en informer le service comptable et d’indiquer un revenu réaliste pour le calcul de vos frais de scolarité.

Les frais de scolarité sont composés d’une partie fixe et d’une partie variable.

La partie fixe des frais de scolarité est d’un montant de 3 000 euros par enfant, indépendamment du revenu de la famille. A ce montant s’applique une remise de 10 % à partir de 3 enfants. A partir de 4 enfants, une remise supplémentaire peut être consentie après rencontre avec le service comptable. Pour les enfants des salariés de l’école, une remise peut être définie avec le service comptable.

La partie variable des frais de scolarité est une cotisation familiale dont le montant est égal à 4 % de votre revenu, avec un minimum de 500 euros. La base retenue est le revenu fiscal de référence de l’année n-2 : pour l’année scolaire 2020/2021, il s’agit des revenus 2018 déclarés en 2019.

Pour le Jardin d’Enfants, une remise de 500 euros est applicable pour une inscription à temps partiel (5 demi-journées).

La 1ère inscription :

Les frais de 1ère inscription sont de 50 € par enfant, à régler au moment de l’inscription. L’inscription ne devient définitive qu’après leur règlement. Ces frais sont acquis à l’établissement, ils correspondent aux frais administratifs générés par l’inscription ; ils ne sont donc pas remboursés si la famille se désiste avant la rentrée scolaire.

Une contribution au fonds de roulement est demandée à chaque famille sous forme d’une caution remboursable au départ du dernier enfant. Le montant de cette caution est, actuellement, de 200 euros par enfant.

A titre de garantie, un chèque non encaissé correspondant à un trimestre de scolarité sera demandé à toute nouvelle famille.

La garderie simple au Jardin d’enfants / L’étude les lundis, mardis, jeudis et vendredis pour les classes 1 à 9 selon le cycle :

Deux possibilités :

– Le forfait annuel familial dont le montant dépend du nombre de jours par semaine. Pour le créneau 16h à 18h : 300 € pour 4 garderies/études, 240 € pour 3 garderies/études, 170 € pour 2 garderies/études et 90 € pour 1 garderie/étude. Supplément de 90 € pour le vendredi de 14h à 16h.

– l’inscription occasionnelle (1 ticket par enfant et par étude) : carnet de 5 tickets à 15 €. Les tickets ne sont pas vendus à l’unité mais uniquement par carnet. Les tickets sont réutilisables d’une année sur l’autre.

Toute étude ou garderie commencée est due.

Afin de rester flexible et de tenir compte des modifications d’organisation, l’inscription pour les forfaits garderies et études pourra être modifiée jusqu’au 25 septembre inclus.

Rappel : pour les enfants de – de 6 ans, vous avez possibilité, dans certaines conditions, de bénéficier d’un crédit d’impôt de 50 % des frais engendrés par la garderie périscolaire, que vous soyez ou non imposable. Renseignez-vous auprès de la comptable.

Les activités et sorties pédagogiques, les voyages :

Une contribution de 60 euros par an par enfant soit 5 euros sur 12 mois est demandée aux familles pour les fournitures particulières comme la flûte, le compas, le stylo-plume, les chaussons d’eurythmie, les achats de livres et pour financer les transports en bus pour les théâtres et pour les sorties scolaires.

En outre, 4 voyages sont programmés lors de la scolarité de votre enfant et leur coût est prélevé mensuellement durant l’année concernée :

– 300 euros en 3ème classe pour le voyage à la ferme

– 280 euros en 7ème classe pour le voyage en Allemagne

– 230 euros en 9ème classe pour le stage forestier

– 400 euros en 10ème classe pour le voyage en Italie sur le thème de l’Histoire de L’art

Des actions menées par la classe, leur professeur et les parents seront nécessaires et complémentaires aux budgets prévus. 

D’autres voyages linguistiques ou artistiques ou classes vertes pourront être organisés.

Les modalités de règlement pour l’engagement financier :

Par chèque : 1 chèque unique encaissé en juin 2020 ou en septembre 2020

(modalité à privilégier si votre situation financière vous le permet afin de sécuriser la trésorerie de l’école

pendant la période d’été)

ou 3 chèques encaissés les 25 août, 5 décembre et 5 mars

Par prélèvement : 10 ou 12 prélèvements automatiques le 5 de chaque mois dès septembre

Par virement : 10 ou 12 virements déclenchés pas la famille chaque mois dès septembre

En espèces : limité à 1 000 euros

Le fonds de solidarité : versement d’un parrainage sous forme de don

Conformément au Bulletin Officiel des Finances Publiques – Impôts en date du 01/10/2012, les dons sans contrepartie reçus par l’école ouvrent droit à la réduction d’impôt sur le revenu, prévue à l’article 200 du Code Général des Impôts.

Si vous êtes imposables, vous pouvez bénéficier d’une réduction de 66% sur votre don : par exemple pour un montant versé de 1 000 euros, votre réduction sera de 667 euros ; ce don vous coûtera réellement 333 euros.

Dans la mesure où vous êtes éligibles à la réduction d’impôt sur le revenu, nous vous encourageons à effectuer un versement de don destiné à alimenter le fonds de solidarité géré directement par l’école au profit exclusif des familles en difficulté.

Votre situation financière ne vous permet pas de prendre en charge l’intégralité de vos frais de scolarité : un parrainage pourrait peut- être vous aider.

Votre situation financière vous permet de prendre en charge une partie des frais de scolarité d’une famille en difficulté : vous pouvez proposer un parrainage.

Les mécénats d’entreprises sont les bienvenus. La réduction d’impôt vient en soustraction du montant d’impôt sur les sociétés ou d’impôt sur le revenu dû par l’entreprise donatrice lors de l’année des versements.

Nous vous invitons à consulter le document joint au dossier d’inscription, qui décrit le dispositif de parrainage permettant dans certains cas de recevoir un reçu fiscal.

La cantine :

L’association LabelBio est chargée de la préparation des repas. Pour les enfants demi-pensionnaires, la famille adhère à l’association LabelBio. Une caution, rendue au départ de l’élève, est demandée. Les repas sont payables à partir d’un forfait mensuel. Pensez à remplir le dossier d’inscription pour la cantine.

 

Vous pouvez télécharger l’engagement financier en cliquant ici

Une réalisation Piment Givré 2013